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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNAUD FABRICATIONS
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TURBIPANO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBIPANO
DAGNAUD FABRICATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3763909
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
TURBIPANO de DAGNAUD FABRICATIONS

Présentation de la marque TURBIPANO

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNAUD FABRICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURBIPANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNAUD FABRICATIONS domicilié(e) 17 RUE DE LA SEVIGNE, 17800 MONTILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 051 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France.

La marque TURBIPANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBIPANO arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

DAGNAUD FABRICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : DAGNAUD , PULPANO


DAGNAUD FABRICATIONS, Société par actions simplifiée - 17 RUE DE LA SEVIGNE, 17800 MONTILS - France - SIREN 408051977


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751160 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs.